catholique-lehavre.cef.fr
et nous fêtons Saint Constantin
Mentions légales
Mentions légales
Ce site web a été créé en septembre 2010 par la Société Askia IT - 80, rue Michel Richard Delalande - 76000 ROUEN
Directeur de la publication : André RECHER - Vicaire épiscopal à la communication
Centre serveur du site : CEF.fr
DECLARATIONS LEGALES ET OBLIGATOIRES
Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (en cours), du CSA et du procureur de la République du Tribunal de grande Instance de Paris.
DROIT DE REPRODUCTION
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite (par e-mail via le formulaire de contact ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire (en application de l'Article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Après accord, il vous est demandé de citer précisément les sources.
LIEN
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que ci-dessus (cf. droits de reproduction).
Le diocèse du Havre dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable.
E-MAIL ET ADRESSES E-MAIL
Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande. Tout contact par courrier électronique pourra faire l'objet d'un stockage dans un fichier déclaré auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive du diocèse du Havre.
Le diocèse du Havre s'engage à utiliser ce fichier uniquement dans un but de diffusion active d'information auprès des internautes qui l'ont contactée.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant sur simple demande (par e-mail via le formulaire de contact ou par courrier).
Les e-mails figurants sur les pages de ce site ne peuvent être collectés à des fins de prospection sans autorisation préalable (par e-mail via le formulaire de contact ou par courrier).
DROITS D'AUTEUR
- droits d'auteurs photos...
L’ensemble des textes sont la propriété commune de... Un droit de diffusion est accordé pour la communication presse et tous médias.
